⚠️ L'exploitant de ce serveur n'a pas encore renseigné ses informations légales. Les textes ci-dessous sont incomplets tant que cette configuration n'est pas faite.
Les présentes conditions générales d'utilisation (ci-après « CGU ») régissent l'accès et l'usage de le service (ci-après « le service »), exploité par l'exploitant de ce serveur. En utilisant le service, l'utilisateur accepte les présentes CGU.
Le service permet aux archers licenciés de s'inscrire en ligne aux compétitions, de consulter le calendrier et leurs documents, et aux organisateurs de gérer leurs compétitions.
La connexion s'effectue avec les identifiants fédéraux de l'utilisateur (espace licencié ou espace dirigeant de la fédération). Le service ne conserve jamais votre mot de passe : il n'est utilisé que le temps de vous authentifier auprès de la fédération, puis oublié. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et des actions effectuées depuis son compte.
L'utilisateur s'engage à utiliser le service conformément à sa destination, aux règlements sportifs applicables et à la réglementation en vigueur, et à ne pas en perturber le fonctionnement (tentatives d'accès non autorisé, injection, surcharge, etc.).
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.
Le service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité ». L'exploitant s'efforce d'en assurer le bon fonctionnement mais ne garantit ni l'absence d'interruption, ni l'absence d'erreur. Il peut suspendre ou faire évoluer le service à tout moment.
L'exploitant ne saurait être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service, ni des données saisies par les utilisateurs ou les organisateurs. Les résultats sportifs font foi selon les règlements de la fédération, et non selon le seul affichage du service.
Les présentes CGU peuvent être modifiées. La version en vigueur est celle publiée sur le service ; une nouvelle acceptation peut être demandée à l'utilisateur.
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents, à défaut de résolution amiable.
Responsabilité. Ce service est exploité par l'exploitant de ce serveur. Le logiciel qui le fait fonctionner (ianseo et le module d'inscriptions en ligne) est fourni « en l'état », sans garantie. Seul l'exploitant du serveur est responsable de sa mise en œuvre, de son contenu, de la sécurité et du traitement des données réalisés sur ce serveur ; les auteurs des logiciels utilisés ne sauraient être tenus responsables de l'usage qui en est fait ici.
Version des CGU : 1.